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Frédéric REISS ; Béatrice PIRON, rapp. | Assemblée nationale | 01/2022Le confinement du printemps 2020 ayant entraîné la fermeture des écoles et des universités, l’enseignement a été bouleversé et de nombreuses mesures ont été prises pour assurer la continuité péda[...]
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Sonia KRIMI | Assemblée nationale | 11/2021Ce rapport vise à évaluer, en retraçant le parcours des migrants, la réalité des conditions d’accueil et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en France au regard du droit internat[...]
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Gaël LE BOHEC ; Karine LEBON | Assemblée nationale | 10/2021Une lutte efficace contre les stéréotypes de genre nécessite un continuum d’actions, se complétant et se renforçant entre elles, tout au long de la construction de la personnalité de l’enfant et [...]
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Régis JUANICO ; Nathalie SARLES | Assemblée nationale | 07/2020« Insuffisante prise en compte des aspirations des jeunes, information déficiente sur les débouchés professionnels des études, méconnaissance des outils d’information, méconnaissance par les jeun[...]
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Philippe BERTA, rapp. | Assemblée nationale | 11/2018Au-delà de l’examen des crédits consacrés à l’enseignement supérieur dans le projet de loi de finances pour 2019 – en légère progression, ce rapport s'intéresse aux carrières des enseignants-cher[...]
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Bruno STUDER | Assemblée nationale | 10/2018En Alsace, la langue régionale enseignée est l’allemand. L’enseignement bilingue français-allemand y a été introduit en Alsace en 1991/1992 dans un cadre privé associatif et en 1992, des classes [...]
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Guy TEISSIER ; Jean GLAVANY | Assemblée nationale | janvier 2017Ce rapport présente les mutations intervenues au Maghreb depuis les soulèvements populaires de 2011, au plan sécuritaire, politique et économique ; il analyse la manière dont la France, avec l'Un[...]
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Gérard CHERPION ; Jean-Patrick GILLE | Assemblée nationale | mars 2016Le rapport a pour objet de vérifier la mise en application de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale. Il s'intéresse plus[...]
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Eric DOLIGE | Assemblée nationale | 2016En octobre 2016, la Cour des comptes a présenté à la commission des finances du Sénat son enquête portant sur l'adaptation des moyens de l'enseignement français à l'étranger à ses défis pour l'av[...]
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Yves DURAND ; Rudy SALLES | Assemblée nationale | décembre 2015Les rapporteurs constatent dans ce rapport d'information que le système scolaire français est caractérisé par une ségrégation à la fois sociale, pédagogique et budgétaire. Ils considèrent que la [...]
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Sandrine DOUCET | Assemblée nationale | juillet 2015Avec la recommandation du Conseil du 20 décembre 2012 relative à la validation des acquis d'apprentissage non formel et informel, l'Union européenne affichait une ambition forte pour la reconnais[...]
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Jeanine DUBIÉ ; Pierre MORANGE | Assemblée nationale | janvier 2014Le rapport s'intéresse à l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle. Il cible plus particulièrement la formation professionnelle continue des salariés et des demandeur[...]
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Pouria AMIRSHAHI | Assemblée nationale | 2014Le présent rapport d'information s'inscrit dans la perspective du prochain sommet de l'Organisation internationale de la francophonie (OIF), organisé à Dakar en novembre 2014. La mission d'inform[...]
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Régis rap. JUANICO ; Jean-Frédéric rap. POISSON ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (France) | Assemblée nationale | décembre 2013Au terme de leurs travaux, les auteurs de ce rapport constatent que le modèle français de mobilité sociale « a tendance à se gripper », du fait d'une accentuation de la reproduction sociale et de[...]
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François LONCLE ; Claudine SCHMID ; Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (France) | Assemblée nationale | novembre 2013Avec plus de 1 500 implantations aux statuts divers, le réseau culturel français est le plus étendu du monde. Le budget global de l'action culturelle pour 2013 est d'un peu plus de 1,3 Md€, dont [...]
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Jean-Pierre DUFAU | Assemblée nationale | janvier 2012Les trois accords dont il est proposé d'autoriser l'approbation par le gouvernement français sont d'un type nouveau : ils visent à faciliter la mobilité de jeunes ressortissants des Etats signata[...]
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Michelle TABAROT | Assemblée nationale | janvier 2012Un groupe de travail sur les manuels scolaires a été créé en octobre 2011, suite aux polémiques suscitées par le contenu de certains manuels de sciences de la vie et de la terre (SVT). Ce groupe [...]
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Gérard CHERPION ; Jean-Patrick GILLE | Assemblée nationale | mars 2011Ce document constitue un rapport sur la mise en application de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. Il présente les textes réglementaires publ[...]
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Xavier BRETON ; Martine PINVILLE | Assemblée nationale | 2011Le présent rapport de suivi prend sa place dans un contexte caractérisé par la perspective d'évolutions législatives importantes dans le domaine de l'éducation et de la santé en France. La premiè[...]
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Xavier BRETON ; Yves DURAND ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (France) | Assemblée nationale | décembre 2010Le présent rapport est consacré à l'analyse des rythmes de vie scolaire, aussi bien dans le premier degré (école primaire) que dans le second degré (collège et lycée). Il propose un état des lieu[...]
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François ROCHEBLOINE ; Geneviève COLOT ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères (France) | Assemblée nationale | juillet 2010Après un rapport d'étape remis en janvier 2010, le présent document constitue le rapport final de la mission d'information sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture.
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Dominique LE MENER | Assemblée nationale | novembre 2009Selon le député Dominique Le Mèner, la politique de revalorisation doit être la plus « large » possible et « déborder les aspects liés à la rémunération des enseignants ». A ce titre, une meilleu[...]
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Jean-Marie ROLLAND ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation (France) | Assemblée nationale | mai 2006Une mission d'information sur l'enseignement des disciplines scientifiques dans l'enseignement primaire et secondaire a été créée en 2005. Pendant six mois, elle a auditionné 56 personnalités sur[...]
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Pierre-André PERISSOL | Assemblée nationale | avril 2005Quels savoirs enseigner, comment les enseigner ? Pour l'auteur, les contenus et les finalités des savoirs enseignés sont un enjeu majeur. Dans ce rapport, il s'intéresse aussi aux performances de[...]
