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Gérard LONGUET | Sénat | 15/03/2023À la suite de la publication du rapport de la cour des comptes sur la scolarisation des élèves allophones , le Sénat retient quatre constats, partagés par le rapporteur spécial de la mission [...]
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Gérard LONGUET, rapp. | Sénat | 06/2022Alors que le recrutement des enseignants français s’avère de plus en plus complexe, ce rapport s’interroge sur la situation dans les autres pays européens. Si de grandes disparités persistent s’a[...]
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Max BRISSON ; Françoise LABORDE | Sénat | 06/2020Les syndicats enseignants du premier degré et les associations représentant les directeurs d’école s’accordent pour dire que le statu quo des directeurs d’école n’est plus tenable. La crise d[...]
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Philippe ADNOT | Sénat | 12/2019Aujourd'hui, malgré des tentatives, la performance n'est que peu ou pas prise en compte dans le financement des universités françaises. Or, de nombreux pays ont déjà mis en œuvre, depuis plusieur[...]
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Annick BILLON | Sénat | 01/2019Le rapport est la synthèse d'une table ronde sur le mariage des enfants et les grossesses précoces organisé par la délégation aux droits des femmes en 2018. Selon l'UNICEF, chaque année, 12 milli[...]
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Bruno STUDER, rapp. | Sénat | 10/2018La mission d'information sur l'école dans la société du numérique présente 25 propositions organisées autour de trois axes principaux : l'enseignement du numérique à l'école ; la gouvernance et l[...]
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Vincent DELAHAYE ; Rémi FERAUD | Sénat | 07/2018Ce rapport d'information dresse le bilan de la situation budgétaire du réseau des établissements français à l'étranger, et formule quatorze recommandations visant à remplir trois objectifs : prés[...]
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Catherine MORIN-DESAILLY | Sénat | mars 2017En avril 2015, une délégation de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication s'est rendue au Maroc, premier réseau d'enseignement français et premier réseau culturel frança[...]
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Louis DUVERNOIS ; Claudine LEPAGE | Sénat | février 2017En juillet 2015 la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a constitué en son sein un groupe de travail sur l'avenir de la francophonie. À l'issue de ses travaux,[...]
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Roger KAROUTCHI | Sénat | juillet 2017La formation linguistique et civique des étrangers primo-arrivants vise à favoriser leur intégration. Gratuite, elle est placée sous la responsabilité de l'Office français de l'immigration et l'i[...]
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En avril 2015, la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a, pour la première fois, accompli une mission dans un pays d'Afrique et du monde arabe. Premier pays pa[...]
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Guy-Dominique KENNEL | Sénat | juin 2016Instituée au printemps 2015, la mission d'information sur l'orientation scolaire a choisi de concentrer ses travaux sur l'orientation dans l'enseignement secondaire, en vue de l'enseignement supé[...]
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Philippe ADNOT | Sénat | septembre 2015La commission des finances du Sénat a demandé à la Cour des comptes de réaliser une enquête sur le bilan de l'autonomie financière des universités à la suite de la mise en œuvre de la loi n° 2007[...]
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François PATRIAT ; Jean-Claude REQUIER | Sénat | novembre 2015La crise économique a durement frappé les jeunes. Après un pic à 25,3 % à la fin de l'année 2012, le taux de chômage des 15-24 ans s'est maintenu à un niveau élevé, atteignant, au premier trimest[...]
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Sénat (France) | Sénat | mai 2015Cette note, réalisée par le Sénat, porte sur l'enseignement de la citoyenneté dans sept pays européens : Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays Bas, Royaume Uni, Suède. Elle étudie les textes[...]
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Françoise LABORDE ; Sénat (France) | Sénat | mai 2015La note porte sur l'enseignement de l'éthique, l'enseignement du fait religieux et l'enseignement religieux dans huit pays de l'Union européenne (Allemagne, Belgique, Espagne, France, Italie, Pay[...]
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Sénat (France) | Sénat | juin 2015Cette note porte sur l'enseignement de l'éthique, l'enseignement du fait religieux et l'enseignement religieux dans sept pays de l'Union européenne : Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Pays-Ba[...]
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Comité de suivi de la loi de refondation de l'école | Sénat | novembre 2015Dans son rapport, le comité constate une mise en place inégale et diluée de la priorité au premier degré ainsi que le difficile dépassement des héritages en matière de formation initiale des ense[...]
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Une délégation de la commission des affaires sociales s'est rendue du 20 au 24 avril 2015 en Allemagne et en Autriche pour y étudier le système d'apprentissage, souvent présenté comme un modèle. [...]
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Jacques-Bernard MAGNER | Sénat | juin 2014Le rapport dresse un premier bilan d'étape à l'issue de la première année de mise en oeuvre des ESPE (écoles supérieures du professorat et de l'éducation). Il décrit les obstacles et surtout les[...]
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Sénat. Législation comparée (France) | Sénat | juin 2013Cette note concerne l'assurance qualité externe des universités. Elle se fonde sur les exemples observés dans quatre États d'Europe : l'Allemagne, le Royaume-Uni, la Suède et la Suisse. Dans chac[...]
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Domininique GILLOT ; Ambroise DUPONT | Sénat | mars 2013Ce rapport, établi par la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, fait le point sur la mise en œuvre de la loi LRU. Une première partie s'intéresse à la mise en œuvre r[...]
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Sénat. Législation comparée (France) | Sénat | novembre 2013Cette note porte sur le régime applicable aux réseaux éducatifs des secteurs primaire et secondaire hors de leur pays d'origine que contrôlent l'Allemagne, l'Espagne et l'Italie. Dans une premièr[...]
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Jacques BERTHOU ; Sénat. Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées (France) | Sénat | 2012Le Parlement a adopté, en juillet 2010, la loi sur l'action extérieure de l'Etat qui a créé plusieurs établissements publics dont France Expertise Internationale (FEI), opérateur du ministère des[...]
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Brigitte GONTHIER-MAURIN | Sénat | juin 2012En partant du constat d'une dégradation des conditions de travail et d'une exacerbation des tensions au sein des établissements, le présent rapport apporte des éléments de diagnostic des causes d[...]
